Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES P'TITS MOUSSES
Monsieur KERVENNIC Jean-Michel, demeurant à

Numéro de dépôt :
1466734
Date de dépôt :
13/05/1988
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
13/05/1998
LES P\'TITS MOUSSES de KERVENNIC Jean-Michel

Présentation de la marque LES P'TITS MOUSSES

Déposée le 13 mai 1988 par monsieur KERVENNIC Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LES P'TITS MOUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur KERVENNIC Jean-Michel domicilié(e) "Kergoulas", 29120 PLOMEUR. - France.

La marque LES P'TITS MOUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS MOUSSES est expirée depuis le 13 mai 1998.

KERVENNIC Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : POMME NOISETTE , POMME NOISETTE


Monsieur KERVENNIC Jean-Michel, demeurant à - "Kergoulas", 29120 PLOMEUR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Confections